Licence logicielle

Avant de déposer un projet dans la Forge (ou dans toute forge publique), il est important de déterminer sous quelle licence il sera publié.

On retrouve deux grandes familles de licences libres : les licences permissives (sans copyleft) et les licences réciproques (avec copyleft). Les licences permissives (BSD, MIT, Apache, LiLiQ-P, etc.) sont généralement compatibles avec les autres licences (et peuvent même être intégrées à un logiciel propriétaire).

Les licences réciproques imposent l’utilisation de la même licence pour tout travail dérivé (sauf si des clauses explicites de compatibilités vers d’autres licences sont mentionnées). L’objectif des licences réciproques (GPL, EUPL, LiLiQ-R, LiLiQ-R+, etc.) est d’empêcher l’appropriation du logiciel par des tiers.

En règle générale, un projet issu d’un organisme public doit utiliser une licence approuvée par le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) afin de respecter le droit Canadien et Québécois: la Licence Libre du Québec (LiLiQ) est la licence préconisée. Cette licence, développée par le Centre de services partagés du Québec, se présente en trois déclinaisons avec des clauses plus ou moins restrictives selon les besoins.

Si vous devez inclure et optionnellement modifier du code provenant d’un autre projet libre, vous devez utiliser pour votre projet une licence dite «compatible» avec la licence du projet inclus. Dans certains cas, il ne sera pas possible d’utiliser la licence LiLiQ. Par exemple, si votre projet est sous licence LiLiQ, vous ne pouvez inclure du code sous licence GPL. Par contre, un projet sous licence LiLiQ peut être intégré dans un projet sous licence GPL.

Le tableau suivant présente un aperçu des compatibilités entre les licences libres les plus populaires. Il est recommandé de toujours valider la compatibilité en prenant connaissance des termes de chaque licence devant être combinées. En aucun cas, il ne s’agit d’un avis légal.

Vers > Dom. public Apache 2.0 BSD 2.0 MIT MPL 2.0 LiLiQ-P GPL v2 GPL v3 EUPL 1.1 AGPL 3 LiLiQ-R LiLiQ-R+ Propriétaire
Domaine public
Apache 2.0
BSD 2.0
MIT
MPL 2.0 * * *
LiLiQ-P
GPL v2 **
GPL v3
EUPL 1.1 * * * * * *
AGPL 3
LiLiQ-R * * * * *
LiLiQ-R+ * * *

* clause de compatibilité

** S’il est spécifié que la concession est faite également sous les versions ultérieures